ORGANISATION DES SÉJOURS

PENDANT VOTRE SÉJOUR …

HÉBERGEMENT
France : En centre de vacances ou auberge de jeunesse sélectionnés par nos soins, et correspondant aux normes « Jeunesse et Sports » et « Éducation Nationale » pour l’accueil des écoles élémentaires. Les établissements secondaires pourront se voir proposer des hébergements en structure hôtelière selon les cas.
Étranger : Auberge de jeunesse, hôtel de jeunes ou hôtel, les normes françaises ne s’appliquent pas aux établissements étrangers, en cas de besoin, des documents équivalents dans la langue du pays d’accueil, pourront être communiqués.
Accueil en familles :  Un correspondant local supervisera l’ensemble des familles d’accueil et sera à l’écoute du responsable du séjour. Nos familles sélectionnées avec soin peuvent accueillir de 2 à 4 élèves.

RESTAURATION
En règle générale, nos séjours sont prévus en pension complète du dîner du jour d’arrivée sur place au déjeuner du jour de retour vers votre établissement.
Le déjeuner du premier jour est à emporter par les élèves, les autres déjeuners sont habituellement pris sous forme de panier-repas et il n’est pas prévu de goûter (exception pour les classes transplantées à destination des écoles élémentaires). Certains séjours incluent un repas en restauration rapide le dernier jour en cas d’arrivée tardive.
Il est possible d’ajouter des repas non prévus au programme pendant les voyages aller et retour sur simple demande de votre part.

VISITES ET GUIDES
Les visites proposées correspondent au programme décrit dans la brochure, les droits d’entrée sont inclus dans les tarifs. Certaines sont guidées, d’autres en visite libre ; dans la plupart des cas il nous est possible de modifier le programme en fonction de vos souhaits.

ENCADREMENT
Il relève de votre compétence, à cet effet nous accordons une gratuité par tranche de 10 élèves entamée comme préconisé par le BO pour les écoles élémentaires (sauf séjours « classes transplantées si les animateurs sont fournis par ATR », voir cas particuliers dans les rubriques concernées). Les tarifs pour les collèges et lycées sont présentés sans gratuités conformément à la législation, toutefois nous pouvons vous présenter un devis avec gratuités pour l’encadrement sur demande. La présence de guides, animateurs, enseignants ou accompagnateurs se fait dans le cadre d’une découverte pédagogique de l’activité concernée. La discipline interne tant lors des activités encadrées que pendant les visites ou temps libres dans ou hors de la structure d’hébergement restent de la stricte responsabilité des enseignants et de leurs accompagnateurs.

EFFECTIFS
Les tarifs figurant dans cette brochure sont basés sur les effectifs suivants :
– primaires : 48 payants et 5 gratuits
– collèges-lycées : 53 payants (49 élèves et 4 enseignants), sauf mentions particulières.
Toute modification d’effectif entraîne un ajustement du tarif individuel. Cette base standard correspond à un autocar de 53 places qui est la capacité la plus courante. Nous pouvons disposer de véhicules de capacité différente si votre effectif est supérieur.
Le maximum de personnes transportables dans un seul autocar est variable selon les points d’origine et les véhicules disponibles dans votre région, consultez-nous pour connaître les possibilités.

FORMALITÉS POUR LES SÉJOURS À L’ÉTRANGER
Pour les voyageurs de nationalité française, le passeport en cours de validité est obligatoire pour se rendre à l’étranger. Pour les élèves de nationalité étrangère, il faut consulter le consulat du pays de destination afin de connaître les dispositions relatives au pays d’origine de l’enfant. Le cas échéant il pourra être nécessaire de faire une demande de visa. La « carte européenne d’assurance maladie » est vivement recommandée même si elle n’est pas obligatoire.
IMPORTANT : L’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs a été rétablie mais dans une version plus souple que l’ancienne. Il s’agit d’une déclaration sur l’honneur sur formulaire CERFA qui doit être accompagnée d’une copie de la pièce d’identité du ou des signataires.

TRANSPORT
La plupart de nos voyages sont proposés en autocar, moyen de transport le plus souple qui vous prend en charge et vous ramène à votre école. Nos tarifs sont basés sur le standard de 53 places, toutefois nous avons de larges possibilités dans une gamme allant de 49 à 61 passagers voire plus en autocar double étage. Pour les sorties avec nuitées ou pour les longues sorties journées nous prévoyons des véhicules équipés de vidéo, toutefois sur le territoire français sont autorisées à la diffusion
les vidéos fournies par le transporteur ou les vidéos d’ordre privé n’ayant pas de caractère commercial. Dans tous les cas de figure, ATR s’engage à prévoir le nombre de conducteur(s) nécessaire(s) au bon déroulement du séjour tel que stipulé sur votre contrat et votre programme. Toute demande supplémentaire de modification du programme émanant du responsable du groupe ou d’un de ses assistants doit faire l’objet d’une validation par l’employeur du conducteur et par ATR. En aucun cas cette demande ne pourra être acceptée si elle venait à être en contradiction avec la législation (cf. ci-dessous).
Il est donc important de respecter les horaires prévus dans votre programme.

Législation des transports

L’amplitude : est la période maximale de travail et non pas de conduite entre deux repos journaliers ou entre un repos journalier et un repos hebdomadaire d’un conducteur.
À ce jour, l’amplitude maximale de travail d’un conducteur, en simple équipage, est fixée à 12 h 00. Elle peut être portée à 14 h 00 pour les services occasionnels et touristiques (ce qui est le cas des voyages scolaires). Dans le cas d’un double équipage (2 conducteurs du début jusqu’à la fin du service), l’amplitude maximale est de 18 h 00.
Attention : dans la plupart des cas l’équipage pourra avoir commencé sa journée avant votre montée dans le véhicule et la finir après que vous l’ayez quitté.

La durée de conduite : la durée de conduite continue d’un conducteur seul est de 9 h 00 maximum par période de 24 heures. Toutefois, elle peut être prolongée jusqu’à 10 h 00 maximum, mais pas plus de 2 fois au cours de la même semaine.
La durée maximale de conduite ne peut excéder 4 h 30 sans interruption. Il doit bénéficier d’une pause, au moins égale à 45 minutes, à l’issue de ce temps de conduite. Cette pause de 45 minutes peut être remplacée par une pause d’au moins 15 minutes suivie d’une pause de 30 minutes au cours des 4 h 30 de conduite. Entre 21 h 00 et 06 h 00 la durée maximale de conduite continue est de 4 heures maximum sans interruption avec une pause de 45 minutes ensuite (également fractionnable).
Par période de 24 heures, le temps de repos journalier est de 11 h 00 consécutives, pouvant être réduit à un minimum de 9 h 00, trois fois par semaine. Attention, le temps de repos (11 h 00 ou 9 h 00) correspond à du temps libre pour le conducteur (non utilisation du conducteur) et non pas du temps de non roulage du véhicule. Par conséquent, le conducteur n’est en aucun cas à la disposition des clients. Durée de travail hebdomadaire. Sur le territoire français, un conducteur peut travailler au maximum 6 jours consécutifs.
Dès que l’on franchit les frontières françaises, cette durée passe de 6 à 12 jours.
Si ce n’est pas le cas, le programme devra être aménagé, un autre conducteur missionné ou un autocariste local affrété pour que le programme prévu puisse être réalisé. Liste des passagers. Depuis le 3 juillet 2009, une liste nominative des passagers (nom, prénom) embarqués doit obligatoirement se trouver à bord des véhicules de transport en commun pour tout service collectif de transport occasionnel et service privé réalisé hors de la zone constituée par le département de prise en charge et des départements limitrophes.
Dans le cadre d’un transport en commun d’enfants, la liste devra en outre comporter les coordonnées téléphoniques d’une personne à contacter pour chaque enfant transporté.

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